Sélectionner une page

MENTIONS LEGALES

Edition du site internet

Le site  » Maman nettoie » accessible à l’adresse : https://mamannettoie.fr est édité par Kenzo Pitet domicilié au 32 allée des Cyprès – 87280 Limoges –

Hébergeur du site internet

Le site est hébergé par 02switch , EURL au capital de 100 000 euros, dont le siège sociale est situé 224 boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand , France, joignable au 0144446040

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences video, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le site maman-nettoie.fr, et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site : Maman-nettoie.fr, sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments , y compris les applications informatiques , sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait, pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non accordées ne vaut pas acceptation desdites utilisation et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins sanctionnées par code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu

Liens Hypertexte

Le site peut contenir des liens Hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’éditeur. L’Editeur ne pourra pas être tenu responsable directement ou indirectement dans les cas ou lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales